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Les coquelicots

L’AMLP et l’appel des coquelicots

Fin de l’épisode 15 septembre 2020  1.135.134 signatures https://www.facebook.com/appel.des.coquelicots/

Certains auront pu s’étonner, que l’AMLP ait soutenu une position aussi « radicale » que celle de la sortie des pesticides :

« Nous ne reconnaissons plus notre pays ; la nature y est défigurée, lit-on dans l’appel des coquelicots. Le tiers des oiseaux ont disparu en quinze ans, la moitié des papillons en vingt ans ; les abeilles et les pollinisateurs meurent par milliards. Les grenouilles et les sauterelles sont comme évanouies ; les fleurs sauvages deviennent rares. Ce monde qui s’efface est le nôtre et chaque couleur qui succombe, chaque lumière qui s’éteint est une douleur définitive. Rendez-nous nos coquelicots ! Rendez-nous la beauté du monde ! »

Cet extrait de l’appel exprime bien ce que nous ne savons pas toujours faire : traduire pour tous, notre voisin de bureau ou l’oncle Albert, les données scientifiques qui s’accumulent. D’emblée le problème est posé : la question des pesticides s’intègre dans un cadre plus large qui est celui de l’érosion de la biodiversité. Saurons-nous y faire face, ou comme pour le changement climatique, notre société se contentera-t-elle de regarder ailleurs ?

L’appel ne se contente pas d’exprimer ce constat : « Nous exigeons de nos gouvernants l’interdiction de tous les pesticides en France. Assez de discours, des actes ».

Comment justifier une telle position ?
Dans une interview donnée au journal Le Monde lors du lancement de l’Appel, voici les propos du porte-parole de l’AMLP (limités à la seule appréciation des effets sanitaires) :
« Il y a quelques années, je n’aurais pas adhéré à une telle demande, et j’aurais opposé une méthode plus pragmatique consistant à examiner les produits un par un. Mais ce que l’on constate à mesure que les connaissances avancent, c’est que ce système d’évaluation, promu et imposé par l’industrie, et qui raisonne substance active par substance active, ne permet pas d’évaluer les risques réels. Il faudrait un demi-siècle pour réformer ce système, qui ne contrôle plus rien. Poser d’emblée la sortie des pesticides de synthèse permet de se placer dans un autre cadre d’action. ».

Qu’est-ce qui nous permet de dire que l’évaluation des produits telle qu’elle est pratiquée, ne permet pas d’évaluer les risques réels ?

Tout d’abord, et ce n’est pas un détail, l’évaluation ne porte pas sur les produits qu’utiliseront les professionnels. Un produit – le Roundup par exemple – est un mélange d’une ou plusieurs substances actives avec divers co-formulants (dont la liste complète n’est pas publique). L’évaluation ne porte que sur les substances actives. Le produit ne sera jamais testé dans sa formulation complète, si ce n’est pour des tests de pénétration cutanée.

Or des scientifiques comme Mesnage, Séralini (1) ont montré sur cultures cellulaires que plusieurs formulations à base de Glyphosate par exemple, sont 1000 fois plus toxiques que le Glyphosate seul. En cause certains co-formulants comme la POE-Tallowamine : cela a conduit l’Anses en France à retirer fin 2016, 132 formulations à base de Glyphosate et POE-tallowamine. Ce co- formulant est-il présent dans d’autres produits ? L’Anses que nous avons interrogée à ce sujet ne nous a pas donné une réponse très claire…

Le règlement européen de 2009 comportait deux avancées majeures qui ont été largement vidées de leur substance.

1) Il stipule que les substances étiquetées CMR*seront exclues du marché (Règlement 1107/2009 annexe 2). Mais le diable se cachant dans les détails, seulement les CMR certains ou probables (les 1a et 1b de la classification CLP européenne). Les suspectés (les CMR 2), c’est à dire l’immense majorité, sont ceux pour lesquels on attend en particulier des preuves chez l’homme ; ils restent commercialisés et leur consommation augmente même en France.
Mais comment obtenir les preuves de leur toxicité chez l’homme ? Il faut pour cela mettre en place des études épidémiologiques, longues et coûteuses, mais surtout toujours insuffisantes pour apporter les preuves de la causalité. Pourquoi ? parce que en plus des limites même de l’épidémiologie (études, de cohortes dans l’idéal ou cas-témoins à répéter, donc longues ; nombreux biais et facteurs de confusion à écarter ; randomisation c’est à dire tirage au sort des exposés et non exposés impossible par définition en santé environnementale…) l’imprécision des données d’exposition complique la tâche :

l’exposition des professionnels est très difficile à reconstituer, surtout après coup (leurs carnets de traitement restent inaccessibles si toutefois ils sont tenus avec précision) ; or pour les chercheurs une différence d’incidence – c’est à dire de nouveaux cas d’une maladie X par an – en fonction de la dose reçue est un argument très fort pour établir cette causalité. Si on ne connait pas la dose reçue, on reste dans le flou….Et comme rien ou pas grand-chose n’a été fait en plus de 60 ans d’utilisation pour avoir un accès précis à ces données d’exposition, cet argument manquera donc la plupart du temps. Et on devra se contenter d’études montrant une association entre une exposition aux pesticides et une pathologie. Etudes non concluantes : on tourne en rond.

– Seconde raison, cette exposition a été le fait de nombreux produits dans le temps. Comment retrouver l’arme du crime ? Une expertise comme celle qu’a réalisée l’INSERM en 2013, apporte bien des quasi-certitudes sur le lien entre certaines pathologies et l’exposition aux pesticides. Mais elle pointe rarement la responsabilité de tel ou tel pesticide : comment isoler les effets d’une molécule quand les professionnels sont exposés à des dizaines de produits ? Il faudra répéter les études, le plus souvent pendant plusieurs dizaines d’années. Le Glyphosate a été mis sur le marché en 1974, la discussion sur sa toxicité émerge en 2017….. Pendant ce temps les affaires continuent et les hommes restent exposés. Que les industriels défendent ce système où l’hypothétique coupable doit être trouvé au milieu de la bande, est logique. Mais que les agences s’en contentent, c’est moins défendable.

D’un point de vue sanitaire il est donc sage de se passer des CMR suspectés, jusqu’à ce que des tests ou des études épidémiologiques réalisés de manière indépendante des industriels, renforcent ou écartent l’hypothèse CMR. Mais cela exige une refonte du règlement européen.

2) Le règlement de 2009 stipulait aussi que les pesticides reconnus perturbateurs endocriniens (PE) seraient retirés du marché dès lors que la commission aurait retenu une définition. Elle avait, pour ce faire, jusqu’à fin 2013. Les lobbys – les industriels du secteur des pesticides et de la chimie – ont montré leur puissance en poussant au rejet de la première définition proposée en juin 2013, et en obtenant fin 2017 une définition conforme à leur goût. Une seule catégorie de PE est reconnue, et le niveau de preuve exigé est si élevé, que l’essentiel des PE restera sur le marché. Au passage le trio de pays qui s’opposait à la Commission a explosé en vol, la France s’étant rangée à la définition proposée.

La nouvelle définition impose ce que Stéphane Horel appelle les 3 commandements (2). Pour être identifié PE, un pesticide devra :
– produire un effet négatif
– avoir un mode d’action qui altère les fonctions du système hormonal

– surtout il faudra démontrer que cet effet négatif est une conséquence directe de ce mode d’action. Pour l’Endocrine Society ces critères « ne sont pas à la hauteur de ce qui serait requis pour protéger de manière efficace la santé publique pour cette génération et celles à venir ».

Et ce n’est pas l’extension de cette définition à d’autres produits que les pesticides qui change la donne et nous permettrait de nous réjouir comme l’avait dit le gouvernement français à l’époque : c’est la simple application de la Loi, là aussi avec retard : le règlement prévoyait une mise à jour sur

les PE concernant les cosmétiques en….2015.

Ces deux avancées, éviction des CMR et des PE ont donc été vidées partiellement ou entièrement de leur substance ; comment imaginer que les rapports de force qui ont conduit à la définition adoptée fin 2017 puissent considérablement se modifier ? souhaitons-le mais il est permis de douter.

Les effets neuro-développementaux passent eux aussi largement sous les radars de la réglementation européenne.
Ils sont pourtant mis en évidence par l’expertise Inserm de 2013 avec un niveau de preuve estimé fort pour les troubles du neuro-développement en cas d’exposition domestique ou due à la proximité de cultures.
Des articles récents vont dans le même sens concernant en particulier les organophosphorés, des insecticides déjà anciens qui ont remplacé les organochlorés (3). Et rappelons l’étude PELAGIE et la mise en évidence des effets neuro-développementaux d’autres insecticides, les pyréthrinoïdes, lors d’exposition d’enfants en période post natale (le tiers des enfants de 6 ans qui avait les taux urinaires de métabolites des pyréthrinoïdes les plus élevés, avait significativement des scores plus faibles sur les échelles de compréhension verbale et de mémoire de travail).
Mais ce sont des études universitaires, portant sur une analyse de familles de pesticides, donc non recevable pour un règlement au service d’une approche substance par substance.

Une publication récente concernant le chlorpyrifos (au bas mot 50 ans au compteur de mise sur le marché) montre que non seulement les tests exigés ne sont pas à la hauteur de l’enjeu, mais aussi, que les agences n’ont pas exercé leurs fonctions de contrôle (4).

Enfin pour être pleinement efficace, l’évaluation des pesticides doit se préoccuper des conditions réelles d’exposition.
Or que nous soyons professionnels, riverains de zones de cultures à forte utilisation d’intrants, ou simple consommateurs, nous sommes tous exposés à des mélanges de substances. Ces « cocktails » différent bien entendu, entre un professionnel venant travailler sur une parcelle qui vient d’être traitée, un riverain vivant 24h sur 24 à proximité de vignes, et un consommateur.
La réglementation en tient-elle compte ? Non. Pourrait-elle le faire ? La mise au point de tests permettant d’évaluer ces différents mélanges n’est peut-être pas le plus inatteignable. Mais là aussi il faudrait modifier le règlement européen. Et se heurter aux gardiens du temple.

Une autre raison nous fait nourrir plus que des doutes sur le système d’évaluation actuel, c’est la question des conflits d’intérêt.
Plus que celle des experts considérés individuellement (des agences comme l’Anses essaient d’y mettre bon ordre), celle du conflit d’intérêt institutionnalisé qui consiste à confier aux industriels la réalisation des études permettant d’évaluer leurs produits pose problème. Si les industriels ont bien à prouver l’absence de dangerosité de ce qu’il mettent sur le marché, rien n’empêcherait que cela se fasse par des tests toxicologiques réalisés par des laboratoires indépendants (désignés et payés par les Agences sur les taxes qu’elle prélèvent aux industriels).

Un exemple classique est celui du glyphosate : mis sur le marché en 1974, il a défrayé la chronique en…. 2017. Son renouvellement initialement prévu pour 15 ans après examen de son dossier par l’agence allemande, a au final été ramené à 5 ans. Son classement comme cancérigène probable par le CIRC le 10 mars 2015, avait en effet semé le trouble. Mais pas à l’EFSA, l’agence européenne, pour qui tout soupçon de cancérogénicité est écarté à ses yeux quelques mois plus tard. Cette position, à l’unisson de celle des autres agences européennes, met en lumière le fait que CIRC et Agences réglementaires ne travaillent pas sur les mêmes bases. Les unes fondent leur avis essentiellement sur les études fournies par les industriels. L’autre, le CIRC fonde le sien uniquement sur des données scientifiques publiées.

Le conflit d’intérêt est ici institutionnalisé : c’est le règlement européen lui-même qui confie aux industriels le soin de démontrer l’absence de toxicité, mais c’est là que la bât blesse, en leur confiant

la réalisation des tests de toxicité. Après leur avoir largement ouvert les portes dans les instances internationales chargées d’édicter ces mêmes tests ! (Marie Monique Robin : notre poison quotidien)

 

A partir de là, se posent deux questions : quelles sont les marges d’un Etat ? Et un tel système peut-il être réformé ?

Quelles sont les marges d’action d’un Etat ?

Si l’on en croit le rapport IGAS- CGEDD- CGAAER (en gros santé, écologie, agriculture) de décembre 2017 sur l’utilisation des phytos, ces marges sont faibles :

« Si l’approbation des autorisations de mise sur le marché des produits relève du niveau national, les marges de manoeuvre restent dans les faits limitées »

Précisons :
– à l’Europe l’autorisation des substances, aux Etats de déterminer si l’exposition des populations, professionnelles ou non, leur fait courir un risque. Et toujours à partir d’une analyse substance par substance. Déjà qu’on ne peut qu’être dubitatif de part l’absence d’études sur les expositions cumulées à différents CMR, avec les PE la belle mécanique s’effondre. Avec eux pas moyen de définir une dose seuil en dessous de laquelle toutes les populations seraient protégées.

– AMM des produits ne signifie pas, comme vu précédemment, que des tests autre que celui de pénétration cutanée, vont porter sur l’ensemble SA co-formulants. Simplement que les conditions d’utilisation du produit sur le territoire français, selon le type de culture considéré, ne génèrent pas de sur-exposition des populations (expo < VTR = DJA pour les consommateurs, AOEL pour les opérateurs – acceptable opérator exposure level – ) . Cette évaluation des expositions a été sévèrement critiquée par un groupe de travail de l’Anses en 2016, en raison de la non fiabilité des modèles servant aux calculs de l’exposition.

Toujours selon le rapport IGAS and co :

« de l’analyse du règlement 1107/2009 il ressort in fine que l’interdiction d’une substance active relève du niveau européen et ne peut concrètement se justifier que si un État ou la Commission européenne apporte des données qui montrent l’existence d’un risque pour la santé ou pour l’environnement. » « la pharmacovigilance peut être un outil essentiel pour mettre en évidence les données permettant de le faire. »

« Les mesures prévues par le règlement doivent être privilégiées malgré la lenteur de leur mise en oeuvre avec des reports successifs des dates d’approbation et la difficulté pour les Etats d‘apporter la preuve d’un risque pour la santé ou pour l’environnement. «

Le rapport cite un certain nombre de substances pour lesquelles le ménage devrait être fait :
– les CMR 1 encore sur le marché (3 ou 4 SA),
– 5 substances épinglées par l’expertise Inserm de 2013 encore sur le marché,
– 12 SA concernées par l’indicateur de risque professionnel mis au point par l’Anses, et 6 autres. Ca signifie que leur dossier doit être réexaminé, pas forcément qu’elles vont de facto sortir de la liste des SA approuvées par la Commission. Tout cela prendra du temps …

– Il existe aussi une liste de substances candidates à la substitution : 51 SA candidates à substitution ont des PPP (produits phytos) autorisés en France dont 8 soumises à exclusion. En théorie dans le cadre national il existe la possibilité d’en refuser l’autorisation (ou de la limiter) mais l’article 50 du 1107/2009 en limite drastiquement la portée en imposant 4 conditions dont « la substitution par ces méthodes alternatives ne présente pas d’inconvénient économique ou pratique majeur »… La logique de l’élimination des substances dites les plus dangereuses, a donc ses limites….

En plus de cette « chasse » aux produits les plus dangereux (sans rentrer, ce qui est dommage, dans la distinction CMR 1 et CMR 2) et des mesures de protection (délais de réentrée, distances type zones tampon avec les habitations) le rapport IGAS insiste sur : « la pertinence d’objectifs nationaux en termes de réduction d’utilisation des produits phytopharmaceutiques doit être réaffirmée tant au regard des enjeux sanitaires et environnementaux »

Et de citer (je cite toujours) :
– « Le panel des alternatives à mettre en oeuvre (rotation des cultures, laquelle nécessite la constitution de débouchés pour les nouvelles productions, agriculture de précision, utilisation de matériels) est pour l’essentiel connu, notamment s’agissant de l’alternative aux herbicides, qui représentent 40,9 % des volumes de produits phytopharmaceutiques vendus en France. »
– « évolutions variétales pour les fongicides (45,5 % des volumes, mais dont presque la moitié sont le soufre et le cuivre utilisés en agriculture biologique), «
– « s’agissant des insecticides (5,3 % des volumes), les moyens physiques (filets…) et de bio- contrôles existent mais doivent encore être développés ».

Bref pour l’IGAS il faut se passer des produits les plus dangereux mais comme les marges de manœuvre seront réduites , il faut booster les alternatives . Ce n’est pas très loin de notre position : le combat européen sera tellement long, autant passer au Bio le plus vite possible !

Un tel système est-il réformable?

L’initiative REFIT de la Commission européenne ouvrant, en 2017, un espace de discussions en vue d’une éventuelle évolution du règlement a été saisie par un collectif d’associations (dont nous ne faisons pas partie…). Nous partageons pourtant l’ensemble de leurs revendications, qui s’incluent clairement dans un ensemble de pressions visant à faire évoluer le système.

A certains égards, de par les propositions que nous avons faites c’est aussi ce que nous souhaitons.

Au final concernant notre soutien au Coquelicots, deux arguments :

– c’est le règlement européen concernant la mise sur le marché des pesticides qu’il faudrait refonder. On l’a vu avec les PE, la bataille risque d’être rude, technique et peu accessible aux citoyens face à des lobbys surarmés. Il faut pourtant la poursuivre, par exemple par des combats comme celui autour du Glyphosate, de par leur dimension pédagogique. Mais elle risque d’être très longue, sans prise sur la contamination de millions d’habitants par les PE qui se poursuivra.

les marges de manœuvre d’un Etat comme le reconnaît le rapport IGAS sont étroites. Retirer un produit ne s’envisage qu’au cas par cas, avec démonstration des risques pour la santé publique. Le principe de précaution, pourtant reconnu dans le règlement européen, semble bien loin. Interdire l’ensemble des pesticides comme le demandent les Coquelicots, est dans ce cadre, impossible.

En revanche un pays a le choix de sa politique agricole : qu’est ce qui l’empêche de faire celui de la transition massive de son agriculture vers le Bio ? Pour les raisons de transition écologique, de soutien à son agriculture, et des raisons sanitaires. Une autre façon d’interdire les pesticides…par les choix de filières, la formation, l’orientation des aides européennes ….

J’ai entendu dans le poste l’extrême droite en tirer l’argument qu’il faut donc sortir de l’Europe. C’est oublier, mais je comprends bien qu’ils le fassent, que l’essentiel de la législation de protection de l’environnement, est de nature européenne. Les zones humides françaises, ne le resteraient pas longtemps (humides pas françaises) si la FNSEA avait les coudées franches. Déjà que….

Pierre-Michel PERINAUD , président AMLP

Quelques références :

(1) Ignoring adjuvant toxicity falsifies the safety profile of commercial pesticides, Frontiers in public Health, Janvier 2018, Robin Mesnage, Michael N Antoniou

Mesnage R, Bernay B, Seralini G. Ethoxylated adjuvants of glyphosate-based herbicides are active principles of human cell toxicity. Toxicology (2013)

(2) Stéphane HOREL, Le Monde 13 décembre 2017, L’Union Européenne adopte une définition des PE

(3) Organophosphate exposures during pregnancy and child neurodevelopment : Recommendations for essential policy reforms

Irva Hertz-PicciottoID Jennifer B. Sass Stephanie Engel, Deborah H. Bennett1, Asa Bradman5, Brenda Eskenazi5, Bruce Lanphear6, Robin Whyatt7

(4) Safety of Safety Evaluation of Pesticides: developmental neurotoxicity of chlorpyrifos and chlorpyrifos-methyl
Axel Mie , Christina Rudén and Philippe Grandjean, Environmental Health, Octobre 2018.